{"id":624,"date":"2021-11-15T23:30:40","date_gmt":"2021-11-15T22:30:40","guid":{"rendered":"https:\/\/sabrinamartin-artisanfleur.com\/?page_id=624"},"modified":"2021-11-17T22:06:14","modified_gmt":"2021-11-17T21:06:14","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/sabrinamartin-artisanfleur.com\/?page_id=624","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"\n

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE<\/h2>\n\n\n\n
<\/div>\n\n\n\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente des produits vendus sur www.sabrinamartin-artisanfleur.com<\/p>\n\n\n\n


Article 1 : Objet<\/strong><\/h3>\n\n\n\n


Les pr\u00e9sentes conditions de vente visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles entre Sabrina Martin et l\u2019acheteur et les conditions applicables \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par le biais du site internet\u00a0sabrinamartin-artisanfleur.com\u00a0L\u2019acquisition d\u2019un produit \u00e0 travers le pr\u00e9sent site implique une acceptation sans r\u00e9serve par l\u2019acheteur des pr\u00e9sentes conditions de vente dont l\u2019acheteur reconna\u00eet avoir pris connaissance pr\u00e9alablement \u00e0 sa commande. Avant toute transaction, l\u2019acheteur d\u00e9clare d\u2019une part que l\u2019achat de produits sur le site\u00a0sabrinamartin-artisanfleur\u00a0est sans rapport direct avec son activit\u00e9 professionnelle et est limit\u00e9 \u00e0 une utilisation strictement personnelle et d\u2019autre part avoir la pleine capacit\u00e9 juridique, lui permettant de s\u2019engager au titre des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes.\u00a0
L\u2019entreprise SABRINA MARTIN\u00a0conserve la possibilit\u00e9 de modifier \u00e0 tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle r\u00e9glementation ou dans le but d’am\u00e9liorer l\u2019utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur \u00e0 la date de la commande par l\u2019acheteur.<\/p>\n\n\n\n


Article 2 : Produits\u00a0<\/strong><\/h3>\n\n\n\n


Les produits propos\u00e9s sont ceux qui figurent sur le site sabrinamartin-artisanfleur\u00a0de l\u2019entreprise SABRINA MARTIN\u00a0dans la limite des stocks disponibles. L\u2019entreprise SABRINA MARTIN\u00a0se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment l\u2019assortiment de produits. Chaque produit est pr\u00e9sent\u00e9 sur le site internet sous forme d\u2019un descriptif reprenant ses principales caract\u00e9ristiques techniques\u00a0(taille des bouquets, de contenant, couleurs \u2026).\u00a0Les photographies sont les plus fid\u00e8les possibles mais n\u2019engagent en rien le Vendeur.\u00a0Il est n\u00e9anmoins possible que la perception du ou des produits ne corresponde pas totalement aux produits.\u00a0L\u2019entreprise SABRINA MARTIN ne s\u2019engage \u00e0 honorer les commandes re\u00e7ues que dans la limite des stocks disponibles des produits. \u00c0 d\u00e9faut de disponibilit\u00e9 du ou des produits, l\u2019entreprise SABRINA MARTIN s\u2019engage \u00e0 en informer au plus vite le client. L\u2019entreprise SABRINA MARTIN se r\u00e9serve le droit de modifier l\u2019assortiment des produits. L\u2019entreprise SABRINA MARTIN ne saurait \u00eatre tenue responsable de l\u2019inex\u00e9cution du contrat conclu en cas de rupture du stock ou indisponibilit\u00e9 du produit, de force majeure, de perturbations ou gr\u00e8ve totale ou partielle et moyens de transport et \/ou inondation, incendie.
La vente des produits pr\u00e9sent\u00e9s dans le site\u00a0sabrinamartin-artisanfleur\u00a0est destin\u00e9e \u00e0 tous les acheteurs r\u00e9sidants dans les pays qui autorisent pleinement l\u2019entr\u00e9e sur leur territoire de ces produits.<\/p>\n\n\n\n


Article 3 : Tarifs<\/strong><\/h3>\n\n\n\n


Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (\u20ac) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra \u00eatre r\u00e9percut\u00e9 sur le prix des produits. SABRINA MARTIN\u00a0se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable \u00e0 l\u2019acheteur. Les prix indiqu\u00e9s ne comprennent pas les frais de livraison, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des produits achet\u00e9s.
Attention : d\u00e8s que vous prenez possession physiquement des produits command\u00e9s, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transf\u00e9r\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n


Article 4 : Commandes<\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Vous pouvez passer commande :<\/p>\n\n\n\n

  • Sur Internet : https:\/\/sabrinamartin-artisanfleur.com<\/li>
  • Par Courriel : sab.martin76@gmail.com<\/li><\/ul>\n\n\n\n

    Les informations contractuelles sont pr\u00e9sent\u00e9es en langue fran\u00e7aise et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.<\/p>\n\n\n\n


    SABRINA MARTIN se r\u00e9serve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particuli\u00e8rement en cas de probl\u00e8me d’approvisionnement, ou en cas de difficult\u00e9 concernant la commande re\u00e7ue.
    La confirmation d\u2019une commande entra\u00eene acceptation des pr\u00e9sentes conditions de vente, la reconnaissance d\u2019en avoir parfaite connaissance et la renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir de ses propres conditions d\u2019achat. L\u2019ensemble des donn\u00e9es fournies et la confirmation enregistr\u00e9e vaudront preuve de la transaction. Si l\u2019acheteur poss\u00e8de une adresse \u00e9lectronique et s\u2019il l\u2019a renseign\u00e9e sur son bon de commande, SABRINA MARTIN lui communiquera par courrier \u00e9lectronique la confirmation de l\u2019enregistrement de sa commande.<\/p>\n\n\n\n

    Article 5 : R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/h3>\n\n\n\n


    SABRINA MARTIN conserve la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.\u00a0
    <\/p>\n\n\n\n

    Article 6 : R\u00e9tractation<\/strong>\u00a0<\/h3>\n\n\n\n

    Nous informons les Clients que conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de r\u00e9tractation ne peut \u00eatre exerc\u00e9 pour les fleurs et plantes naturelles et autres produits p\u00e9rissables.<\/p>\n\n\n\n

    Pour les produits non p\u00e9rissables (produits d\u00e9co\/ cadeaux, hors fleurs \u2026)\u00a0
    Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 121-20du Code de la consommation, \u00ab le consommateur dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze jours francs pour exercer son droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s, \u00e0 l\u2019exception, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des frais de retour \u00bb.\u00a0
    \u00ab Le d\u00e9lai mentionn\u00e9 \u00e0 l\u2019alin\u00e9a pr\u00e9c\u00e9dent court \u00e0 compter de la r\u00e9ception pour les biens ou de l\u2019acceptation de l\u2019offre pour les prestations de services \u00bb. Le droit de r\u00e9tractation peut \u00eatre exerc\u00e9 en contactant la Soci\u00e9t\u00e9 par mail \u00e0 sab.martin76@gmail.com
    En cas d\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation dans le d\u00e9lai susmentionn\u00e9, seul le prix du ou des produits achet\u00e9s et les frais d\u2019envoi seront rembours\u00e9s, les frais de retour restent \u00e0 la charge du Client. Les retours des produits sont \u00e0 effectuer dans leur \u00e9tat d’origine et complets (emballage, accessoires, notice\u2026) de sorte qu’ils puissent \u00eatre recommercialis\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tat neuf ; ils doivent si possible \u00eatre accompagn\u00e9s d\u2019une copie du justificatif d’achat. Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales, vous trouverez ci-apr\u00e8s le formulaire-type de r\u00e9tractation \u00e0 nous adresser \u00e0 l\u2019adresse suivante : sab.martin76@gmail.com
    \u00c0 l’attention de \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026.. [Le professionnel ins\u00e8re ici son nom, son adresse g\u00e9ographique et, lorsqu’ils sont disponibles, son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9copieur et son adresse \u00e9lectronique] :
    Je\/nous () vous notifie\/notifions (<\/em>) par la pr\u00e9sente
    Adresse du (des) consommateur(s) :
    Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du pr\u00e9sent formulaire sur papier) :
    Date :
    (*) Rayez la mention inutile.
    Proc\u00e9dure de remboursement : L\u2019Acheteur sera rembours\u00e9 dans un d\u00e9lai de 30 jours selon le moyen de paiement utilis\u00e9 pour son achat initial.\u00a0
    Il est stipul\u00e9 une clause limitative de responsabilit\u00e9 du Vendeur pour la r\u00e9alisation de la prestation \u00e0 25 euros.<\/p>\n\n\n\n


    Article 7 : Livraison<\/strong><\/h3>\n\n\n\n


    \u00a0Les livraisons sont effectu\u00e9es minimum J+1 apr\u00e8s la validation de la commande par l\u2019Acheteur.
    La livraison est assur\u00e9e directement par le Vendeur et uniquement sur les communes \u00e9tant \u00e0 20 km autour de Bois l\u2019\u00c9v\u00eaque exception pour les mariages et inhumation avec l\u2019accord de SABRINA MARTIN.
    C\u2019est en validant cette \u00e9tape que le tarif de livraison (en sus du prix des articles) sera indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019Acheteur (\u00c9tape R\u00e9capitulatif de votre commande et paiement).
    Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l’adresse de livraison qui a \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9e lors de la commande et le d\u00e9lai indiqu\u00e9. Ce d\u00e9lai ne prend pas en compte le d\u00e9lai de pr\u00e9paration de la commande.\u00a0
    En cas de commande en livraison, c\u2019est \u00e0 l\u2019Acheteur de v\u00e9rifier qu\u2019il n\u2019existe aucune entrave \u00e0 la livraison des articles command\u00e9s notamment en fournissant tous les \u00e9l\u00e9ments n\u00e9cessaires \u00e0 la livraison dans les champs d\u00e9di\u00e9s du processus de commandes (Infos compl\u00e9mentaires) : Digicode, Indications pour acc\u00e9der au b\u00e2timent, etc.
    En cas de livraison dans un ERP (Etablissement accueillant du public comme une entreprise, un h\u00f4pital, une clinique \u2026), la commande sera laiss\u00e9e \u00e0 l\u2019accueil de l\u2019\u00e9tablissement.
    Si le destinataire de la commande refuse la commande, la livraison sera cependant consid\u00e9r\u00e9e comme honor\u00e9e et l\u2019Acheteur ne pourra demander le remboursement de sa commande ; De m\u00eame si la livraison ne peut \u00eatre assur\u00e9e \u00e0 cause d\u2019informations erron\u00e9es ou incompl\u00e8tes donn\u00e9es par l\u2019Acheteur.\u00a0
    Le Vendeur met \u00e0 disposition un point de contact t\u00e9l\u00e9phonique au 0676062157(co\u00fbt d\u2019une communication locale \u00e0 partir d\u2019un poste fixe)\u00a0
    Le Vendeur rappelle qu\u2019au moment o\u00f9 le Client pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d\u2019endommagement des produits lui sont transf\u00e9r\u00e9s. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute r\u00e9serves sur le produit livr\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

    \u00a0
    Article 8 : Disponibilit\u00e9<\/strong><\/h3>\n\n\n\n


    Nos produits sont propos\u00e9s tant qu’ils sont visibles sur le site sabrinamartin-artisanfleur et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stock\u00e9s, nos offres sont valables sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9.
    En cas d’indisponibilit\u00e9 de produit apr\u00e8s passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annul\u00e9e et aucun d\u00e9bit bancaire ne sera effectu\u00e9.\u00a0
    En outre, le site Internet sabrinamartin-artisanfleur\u00a0n’a pas vocation \u00e0 vendre ses produits en quantit\u00e9s importantes.<\/p>\n\n\n\n


    Article 9 : Responsabilit\u00e9<\/strong><\/h3>\n\n\n\n


    L\u2019entreprise SABRINA MARTIN, dans le processus de vente \u00e0 distance, n\u2019est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour un dommage r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du r\u00e9seau Internet tel que perte de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service, ou autres probl\u00e8mes involontaires.<\/p>\n\n\n\n


    Article 10 : Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h3>\n\n\n\n


    Tous les \u00e9l\u00e9ments du site\u00a0sabrinamartin-artisanfleur\u00a0sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et exclusive de SABRINA MARTIN personne n\u2019est autoris\u00e9 \u00e0 reproduire, exploiter, ou utiliser \u00e0 quelque titre que ce soit, m\u00eame partiellement, des \u00e9l\u00e9ments du site qu\u2019ils soient sous forme de photo, logo, ou visuel.\u00a0
    <\/p>\n\n\n\n

    Article 11 : Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/h3>\n\n\n\n


    L\u2019entreprise ANGELINE s’engage \u00e0 pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 des informations fournies par l\u2019acheteur, qu’il serait amen\u00e9 \u00e0 transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’acc\u00e8s, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande \u00e0 tout moment par courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante : Sabrina Martin clos des cerisiers 76160 Bois L\u2019\u00c9v\u00eaque.<\/p>\n\n\n\n


    Article 12 : Archivage Preuve<\/strong><\/h3>\n\n\n\n


    L\u2019entreprise SABRINA MARTIN archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fid\u00e8le conform\u00e9ment aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.<\/p>\n\n\n\n

    <\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente des produits vendus sur www.sabrinamartin-artisanfleur.com Article 1 : Objet Les pr\u00e9sentes conditions de vente visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles entre Sabrina Martin et l\u2019acheteur et les conditions applicables \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par le biais du site internet\u00a0sabrinamartin-artisanfleur.com\u00a0L\u2019acquisition d\u2019un produit \u00e0 […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"spay_email":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sabrinamartin-artisanfleur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/624"}],"collection":[{"href":"https:\/\/sabrinamartin-artisanfleur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/sabrinamartin-artisanfleur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sabrinamartin-artisanfleur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sabrinamartin-artisanfleur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=624"}],"version-history":[{"count":13,"href":"https:\/\/sabrinamartin-artisanfleur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/624\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":684,"href":"https:\/\/sabrinamartin-artisanfleur.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/624\/revisions\/684"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sabrinamartin-artisanfleur.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=624"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}